Avis publics

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 8 décembre 2025 à

Précédant l’adoption du règlement no 1444-25 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de La Malbaie abrogeant le règlement no 1132-22 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie : QUE le conseil de

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie, qu’à la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de La Malbaie tenue le 17 novembre 2025, le Conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaires suivant pour l’année

AVIS PUBLIC du résultat de l’élection Municipalité : La MalbaieDate du scrutin : 2025.11.02 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Valérie Bouchard présidente ou président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC, que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes mentionnés ci-dessous. Poste District, quartier ou poste

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en vigueur, à savoir : Lors de la délivrance du certificat de conformité du conseil des maires de la MRC de Charlevoix-Est, le 28 octobre 2025, pour

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la susdite municipalité, QUE : Est par les présentes donné par la soussignée, en conformité avec les articles 73 et 74 de la Loi sur la fiscalité municipale, que le rôle d’évaluation foncière triennal tel que préparé

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 17 novembre 2025 à

AVIS PUBLIC du résultat de l’élection Municipalité : La MalbaieDate du scrutin : 2025.11.02 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Valérie Bouchard présidente ou président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC, que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes mentionnés ci-dessous. Poste District, quartier ou poste

Avis public du scrutin Vote par correspondance Municipalité : La MalbaieDate du scrutin : 02-11-2025 Districts : 1, 2, 3 et 5 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale. Poste de conseiller district 1 Poste de

Ville de La MalbaieDate du scrutin : 2 novembre 2025 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. COORDONNÉES DE LA PRÉSIDENTE D’ÉLECTION       Adresse : 515 boulevard de Comporté, La Malbaie QC  G5A 1L9 Téléphone : 418 665-3747 poste 5210 SIGNATURE Lieu :

Ville de La MalbaieDate du scrutin : 2 novembre 2025 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise. 4. Pour que la demande soit valide pour l’élection en cours, vous devez transmettre votre formulaire au

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard,  Greffière de la Ville de La Malbaie, que la séance extraordinaire du Conseil municipal sur les prévisions du plan triennal d’immobilisations pour les années 2026, 2027 et 2028 de la Ville de La Malbaie se tiendra le mercredi

Avis public d’élection Vote par correspondance Municipalité : La Malbaie                       Date du scrutin : 2 novembre 2025 Par cet avis public, Valérie Bouchard, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. 1 Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : 2 Toute déclaration de

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le mercredi 1 octobre 2025 à

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en vigueur, à savoir : Lors de la séance ordinaire le 9 juin 2025 et suite à la réception de l’approbation par le MAMH le 29 août

AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM SECOND PROJET DE RÈGLEMENT #1442-25 amendant le Règlement de zonage numéro 994-14 afin d’autoriser les abris de toile industriels dans les zones c-1524 et i-1525 et pour redécouper partiellement la zone af-1537

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 8 septembre 2025 à

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en vigueur, à savoir : Lors de la séance extraordinaire le 18 août 2025, le conseil municipal a adopté le règlement suivant : No 1439-25 :  modifiant le règlement

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : Les dispositions du règlement s’appliquent à des zones spécifiques, soit : DONNÉ À LA MALBAIE, CE 25e JOUR DU MOIS D’AOÛT 2025 Simon VilleneuveDirecteur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe Pour consulter l’avis officiel, cliquez ici.

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 18 août 2025 à

CANADAPROVINCE DE QUÉBECDISTRICT DE CHARLEVOIXLA VILLE DE LA MALBAIE AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur général adjoint, du service de l’urbanisme, greffe et stratégie de la Ville de La Malbaie, qu’il y a eu dépôt

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie, aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la municipalité : Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 9 juin 2025 à

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Valérie Bouchard, Greffière de la Ville de La Malbaie, QUE : En conformité avec l’article 105.1, de la Loi sur les Cités et Villes, les états financiers pour l’année 2024 de la Ville de La Malbaie seront déposés le lundi 12

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 12 mai 2025 à

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en vigueur, à savoir : Lors de la séance ordinaire le 11 novembre 2024, le conseil municipal a adopté le règlement suivant : No 1422-24 : Règlement visant la

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en vigueur, à savoir : Lors de la séance ordinaire le 14 avril 2025, le conseil municipal a adopté les règlements suivants : No 1434-25 : Règlement déléguant certains

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que le règlement suivant est entré en vigueur, à savoir : Lors de la séance extraordinaire le 26 mars 2025, le conseil municipal a adopté le règlement suivant : No 1436-25 :           Règlement concernant

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y a eu dépôt d’une demande de permis de démolition pour l’immeuble suivant situé sur le territoire de la Ville de La Malbaie : Le comité de

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur général adjoint et directeur du service de l’urbanisme et du greffe à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 10 mars 2025 à

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Madame Valérie Bouchard, Greffière, conformément à la Loi, que les règlements suivants sont entrés en vigueur, à savoir : Lors de la séance ordinaire le 10 février 2025, le conseil municipal a adopté les règlements suivants : No 1424-25 : Règlement établissant des

CANADAPROVINCE DE QUÉBECDISTRICT DE CHARLEVOIX LA VILLE DE LA MALBAIE AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, Simon Villeneuve, directeur de l’urbanisme et assistant-greffier de la Ville de La Malbaie, qu’il y a eu dépôt d’une demande de permis

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le soussigné, M. Simon Villeneuve, Directeur de l’urbanisme et assistant-greffier à la Ville de La Malbaie, qu’il y aura séance régulière du Conseil de la Ville de La Malbaie le lundi 10 février 2025